Politiques et procédures
Déclaration de politique générale des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains
L'EPTC 2 (2022) décrit les principes, les normes et les procédures régissant la recherche avec des participants humains au Canada.
Politique de conduite responsable de la recherche du Fonds de recherche du Québec (FRQ)
La présente politique porte sur la conduite attendue des chercheurs qui effectuent des activités de recherche ou des activités de soutien à la recherche.
Cadre des trois agences : Conduite responsable de la recherche
Le cadre de conduite responsable de la recherche décrit les politiques et les exigences relatives à la demande et à la gestion des fonds de l'Agence, à la réalisation de la recherche et à la diffusion des résultats, ainsi que les processus suivis par les établissements et les agences en cas d'allégation de violation d'une politique de l'Agence.